Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
REVA Design by STI
SOCIETE DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE, S.A.
Numéro de dépôt :
3649537
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque REVA Design by STI
Déposée le 11 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « REVA Design by STI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE domicilié(e) BP 9097 BP - TOGO LOME - Togo.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE, FOURQUES domicilié(e) 99 Chemin d'Aix - 13880 - VELAUX - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE, S.A. - BP 9097 BP - TOGO LOME - Togo
SOCIETE DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE, FOURQUES - 99 Chemin d'Aix - 13880 - VELAUX - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516046 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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